Mentions Légales

Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d'auteur. Tous les droits de reproduction (y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques), sur quel que support que ce soit, sont réservés. La reproduction et l'utilisation du contenu de tout ou partie de ce site, autres qu'individuelles et privées, sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l'éditeur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les marques citées sur ce site sont déposées par leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou représentation faite sans leur accord préalable est une contrefaçon.
Dans le cadre de sa communication Internet, le GIEPS peut donner la permission à tout créateur/gestionnaire de site web de pointer via un lien hypertexte sur la page d'accueil de son site www.acbs.asso.fr; Pour obtenir notre accord, nous contacter.

Si vous adhérez à l’Association, vous disposez d’un espace personnel et sécurisé sur l’ « Espace Adhérents » (ci-après l’ « Espace Adhérent »). Votre utilisation de l’Espace Adhérents est régie par les Conditions Générales d’Utilisation (ci-après désignés les « CGU ». Dès votre authentification pour accéder et naviguer sur l’Espace Adhérents, vous acceptez de respecter ces CGU (y compris ceux concernant la collecte et Page 2 sur 2le traitement de vos données personnelles, conformément à Notre Charte de protection des données disponible en téléchargement), lesquels sont susceptibles d'être modifiés (sans préavis). En tant qu’adhérent de l’Association, vous êtes donc invité(e) à consulter lesdits CGU à chacune de vos visites/utilisations de l’Espace Adhérents, disponibles en téléchargement en cliquant ici.